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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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LA GELINE DE LOUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA GELINE DE LOUE
SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué, Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
95592589
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2025

Présentation de la marque LA GELINE DE LOUE

Déposée le 12 octobre 1995 par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GELINE DE LOUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

La marque LA GELINE DE LOUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA GELINE DE LOUE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : SYVOL QUALIMAINE , Le Bon Goût Partagé , P'TIT CHAPON , LE BOCAGER , LES TROIS CEREALES , BEAUPRE , LES MOULINS DE LOUÉ , BEL'EPI , , POULET FERMIER GRAND MAITRE


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué, Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299673 - Publication au BOPI 2005-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2593973 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28

- Viande, volaille sous label et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; ufs, lait et produits laitiers; conserves. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.